Répartition du fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/01/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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79 résultats pour la valeur "09/01/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges) en 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/01/2012
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension de l'Hôtel du Département à STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/01/2012
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amélioration et optimisation énergétique des bureaux situés rue du Verdon à STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/01/2012
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Itinéraire cyclable ''Lièpvre/Châtenois'' - Procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de LA VANCELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/01/2012
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la ville de HAGUENAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/01/2012
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplacement de délégations du Conseil Général dans le cadre de mandats spéciaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/01/2012
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin